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Armanda Broderie

CGV

Conditions générales de vente

Les conditions générale de vente sont conclue par le présent site armanda broderie, auto entrepreneur immatriculée au registre du commerce sous le
numéro de Siret 53502405300014 dont le siège social se situe au 953 route de malvais 4 lot.res.les champagnes 38490 AOSTE
Ce site est hébergé par ovh
Tous nos produits on un usage spécifique mentionné par le fabriquant ARMANDA BRODERIE se décharge de toutes autre utilisation.
En cas de litige seul le tribunal de vienne est compétent.

Confidentialité

La sécurité des transactions avec paypal.
La protection des données personnelles et le respect de la loi informatique
et libertés tous clients disposent d'un droit d'accès, rectification, de
modification, et de suppression sur leurs données personnelles. Afin
d'exercer ce droit il vous suffiras de faire parvenir un courrier a
l'adresse suivante:953 route de malvais
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Mode de paiement

Le client aura le choix à plusieurs paiements:
- Chèque.
- Paypal.

Modalité de commande

-Les prix figurant dans le présent site sont en euro et la TVA est non
applicable.
- ARMANDA BRODERIE se réserve le droit de modifier a tout
instant ses prix étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site
le jour de la commande sera le seul applicable a l acheteur.
-Les prix indiqué ne comprennent pas les frais de livraison.
-Une fois la commande passé tous clients devra choisir un mode de livraison
et remplir une fiche client afin de préciser ses informations personnel à
savoir (nom, prénom, adresse de facturation et de livraison, mot de passe,
téléphone) et enfin de s'acquitter de leur paiement via différents moyens
selon leur choix.
-Le paiement validé un courrier électronique leur sera envoyé et pour eux
la possibilité d accéder au récapitulatif de leur commande leur indiquant
la nature, la quantité, la date et le prix ainsi que le délai de livraison.


Retour et Remboursement

-Selon la loi Châtel le client à le droit de se rétracté dans un délai de 7
jours à compter de la livraison, il sera alors entièrement remboursé
cependant les frais de livraison resteront a sa charge et le produit ne
devra en aucun cas avoir été porté ou utilisé,mais tout vetement broder ne sera ni repris ni rembourser.
-Pour les produits défectueux: le client aura 30 jours pour renvoyer le
produit et bénéficier d un remplacement de ce même produit ou un
remboursement.
-Cependant tous produits retourné doit avoir son emballage d'origines
étiquettes ou bague de protection pour les produits liquide dans le cas
contraire le remboursement ou l'échange ne pourra s'effectuer.
-Le remboursement s'effectuera par cheque dans un délai pouvant atteindre
trente jours à compter de l'encaissement des sommes versées par le client.
-Tous les retours doivent être signalé via le bon de retour ci joint et
ensuite retourné à l'adresse suivante :953 route de malvais 4 lot.res.les champagnes 38490 AOSTE
-Les frais de retours sont à la charge du client.

Livraison
ARMANDA BRODERIE livre dans les pays suivants:
- France métropolitaine.
- Europe (Suisse, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg).

Choix de la livraison

- Pour la France métropolitaine le client à le choix entre :
- Colissimo suivi avec ou sans signature (Access ou expert).
- Pour la Belgique, pays bas, Suisse et Luxembourg colissimo expert
international.
- Le délai de livraison en France métropolitaine est de 48h en colissimo
soit 2 à 3 jours ouvrés.
- Pour les pays suivant : (Suisse, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique.) les
délais de livraison est de 3 à 5 jours ouvrés.
- Tous ces délais de livraison seront respectés sauf cas de force majeur.

Prix de la livraison

- La livraison est de 6 euros par colissimo 48h en France métropolitaine et
de:
- Pour les pays européens la livraison est de 13,50 euros.
- L’envoie du colis effectué vous pouvez a tous moment consulter vos
commandes sur mon compte à l aide de votre adresse email et votre mot de
passe.

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Soit par email : armanda38490@live.fr
Soit par téléphone : 0612734509 de 17H a 20H
Soit par courrier a l'adresse suivante : 953 route de malvais 4 lot.res les champagnes
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